Joseph Curti

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joseph Curti
Objet:
présidents de formation de jugement au tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
JORFTEXT000000244837(source JORF)
radiation
16 Décembre 200316/12/2003
De: Joseph Curti
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
JORFTEXT000000781535(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Curti (Joseph, Alexandre, Jean)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Curti (Joseph)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:M. Lecocq (Pierre)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement titulaire auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000346058(source JORF)
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Curti (Joseph)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:M. Lecocq (Pierre)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement suppléant auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000350157(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Joseph Curti
avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
Remplace:M. Dontenwille
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000167760(source JORF)
nomination
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.